Plue Value Sur Vente Terrain Agricole: Tout ce Que Vous Devez Savoir
Pourquoi Y-a-t’il une Plue Value sur la Vente d’un Terrain Agricole ?
La vente d’un terrain agricole peut être soumise à une taxe spécifique appelée plue value. Cette taxe s’applique en cas de vente d’un terrain agricole qui a été acquis depuis plus de cinq ans.
La plue value sur vente terrain agricole est due par le proprietaire du terrain et est calculée en fonction de la plus-value réalisée lors de la vente. La plus-value est la différence entre le prix de vente et le prix d’achat corrigé de l’inflation.
Comment est Calculée la Plue Value Sur Vente Terrain Agricole ?
Le calcul de la plue value sur vente terrain agricole s’effectue en plusieurs étapes :
- Calcul de la valeur d’achat corrigée de l’inflation :
- Calculez la plus-value brute :
- Calculez la réduction d’impôt :
- Calculez la plus-value taxable :
- Calculez la taxe :
La valeur d’achat est corrigée de l’inflation en utilisant un indice publié par l’INSEE. Il s’agit de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH). L’indice est appliqué au prix d’achat pour obtenir la valeur d’achat corrigée de l’inflation.
Pour calculer la plus-value brute, soustrayez la valeur d’achat corrigée de l’inflation du prix de vente.
La réduction d’impôt est réduite de 25% pour chaque année de détention après la cinquième année de détention. Au bout de 22 ans, la réduction d’impôt atteint son maximum.
Pour calculer la plus-value taxable, soustrayez la réduction d’impôt de la plus-value brute.
La taxe est calculée en multipliant la plus-value taxable par un pourcentage croissant qui dépend du nombre d’années de détention. Le pourcentage est de 3% pour moins de 6 ans, de 2% entre 6 et 17 ans et de 1% après 17 ans de détention.
Exemple de Calcul de la Plue Value Sur Vente Terrain Agricole
Supposons que vous ayez acheté un terrain agricole pour 50 000 euros, il y a 7 ans. Vous le vendez aujourd’hui pour 100 000 euros. L’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH) pour les 5 dernières années est de 2%.
- Calcul de la valeur d’achat corrigée de l’inflation :
- Calculez la plus-value brute :
- Calculez la réduction d’impôt :
- Calculez la plus-value taxable :
- Calculez la taxe :
50 000 x 1,02^7 = 62 240 euros
100 000 – 62 240 = 37 760 euros
La réduction d’impôt est de 25% x 2 ans = 50%
37 760 – (37 760 x 50%) = 18 880 euros
18 880 x 2% = 377,60 euros
Dans cet exemple, la plue value sur vente terrain agricole est de 377,60 euros.
Comment Éviter la Plue Value sur Vente Terrain Agricole ?
Il est difficile d’éviter complètement la plue value sur vente terrain agricole. Cependant, il est possible de réduire la taxe grâce à plusieurs dispositifs, tels que :
- Le régime fiscal de la location : en louant un terrain agricole, vous pouvez bénéficier d’un régime fiscal spécifique qui permet de réduire la plue value en cas de vente.
- La donation : la donation d’un terrain agricole peut être une alternative intéressante qui permet d’éviter la plue value.
- La cession progressive : au lieu de vendre le terrain en une seule fois, vous pouvez le vendre en plusieurs fois sur plusieurs années. Cette technique permet de réduire la plue value sur vente terrain agricole.
Conclusion
La plue value sur vente terrain agricole est une taxe qui s’applique à la vente d’un terrain agricole qui a été acquis depuis plus de cinq ans. Elle est calculée en fonction de la plus-value réalisée lors de la vente et est due par le propriétaire du terrain. Il n’est pas possible d’éviter complètement la plue value sur vente terrain agricole, mais il est possible de la réduire en utilisant plusieurs dispositifs fiscaux. Avant de vendre un terrain agricole, il est donc recommandé de se renseigner sur les différents dispositifs disponibles pour réduire la taxe.